Paru dans les médias
Notre projet de refonte de l’entrée de ville du Pont de l’Ane (en venant de Lyon) a été remarqué dans Le Moniteur du 2 juillet 2010 :
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Superbe match d’Aravane Rezaï contre Nadia Petrova vendredi soir et samedi à Roland Garros.
J’ai vibré, comme tous les spectateurs, devant le talent et la combativité d’Aravane, une Stéphanoise qui tutoie désormais le top ten du tennis mondial.
Une défaite qui appelle de nombreuses victoires à venir. Encore bravo !
Le quotidien Libération a publié un article sur l’évolution de la diffusion de l’alimentation bio en France. Notre ville est une fois de plus citée en exemple et devient une référence nationale pour les cantines scolaires. Par ailleurs, une enquête de satisafction auprès des élèves-usagers atteint le taux record de 89 % de satisfaction.
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Le Monde
Une structure de défaisance
est nécessaire pour apurer les emprunts toxiques des collectivités locales
Comment a-t-on pu en arriver là ? Comment des collectivités locales ont-elles pu accepter ces " emprunts toxiques " générant sur vingt ans de graves risques financiers en contrepartie de taux d’intérêts faibles ou nuls sur les premières années seulement ? Ces questions, de nombreux citoyens se les posent. Pour y répondre, il faut se replonger dans l’atmosphère d’avant-crise (la religion de la déréglementation, la valorisation de l’ingénierie financière) et se souvenir que la relation habituelle entre un client et son banquier est une relation de confiance. En effet, si l’on exclut les cas minoritaires d’élus confondants de naïveté ou irresponsables, c’est bien cette double confiance, en son banquier et dans les vertus de l’ingénierie financière, que se trouve l’origine du stock d’emprunts toxiques, estimé à 20 milliards d’euros qui grève désormais les comptes de nos collectivités. Car c’est une évidence de rappeler qu’un élu ou un cadre local n’ont a priori pas de compétence dans le domaine de la finance de marché et qu’aucune ville, fût-elle de grande taille, ne possède une salle de marchés indispensable pour gérer ces " emprunts structurés " et autres " swaps ". Autrement dit une collectivité locale n’a jamais été un fonds spéculatif. C’est bien cette confiance qui a été trahie dans cette période de 2002 à 2008 où, pour maximiser leurs marges et bonus, les organismes financiers ont proposé des produits hautement spéculatifs aux collectivités, sociétés HLM, centre hospitalier universitaire... C’est en " faisant confiance " que ces institutions, certainement attirées par l’appât du gain temporaire et le report des hausses d’impôts, mais sans comprendre le détail des produits, se trouvent aujourd’hui ou se trouveront demain dans une situation ingérable. Faut-il alors reconnaître une " responsabilité partagée " entre banques et collectivités ? Non, car ce serait mettre sur le même plan le professionnel, les collectivités et les banques, alors que ces dernières connaissaient par définition les produits qu’elles proposaient, le niveau de leurs risques, l’état du droit qui en interdit clairement l’usage. Pour les collectivités et organismes publics, les modalités de financement ne sont qu’un moyen de satisfaire des besoins sociaux. En validant la " charte Gissler ", les banques reconnaissent de facto leurs erreurs en s’engageant désormais à ne plus proposer de produits hautement spéculatifs. Mais elles doivent appliquer ces principes aux opérations passées, sauf à revendiquer explicitement l’incohérence et le cynisme. L’Etat, de son côté ne peut rester simple spectateur. D’abord parce que, garant du contrôle de légalité, il aurait dû interdire la souscription de ces produits en vertu des textes qui n’autorisent que des pratiques de couverture de risques, prohibant de facto la spéculation (à cet égard, la " charte Gissler " doit encore être ajustée de façon plus stricte à l’avenir). Ensuite parce que la situation actuelle comporte un risque systémique. " Bombes à retardement "
Nous savons en effet que ces " bombes à retardement " vont exploser, au gré des fluctuations des marchés. A Saint-Etienne, j’ai pu en neutraliser six depuis juin 2008 sur les dix-sept souscrites par la précédente municipalité. Même avec une politique volontariste de sécurisation de la dette, certains produits ne pourront être renégociés sans un effort des banques et de l’Etat. Car il n’y a pas de miracle : quelqu’un devra régler l’addition de ces produits pourris diffusés dans le secteur public. Au-delà des collectivités qui ont joué la transparence, de nombreuses autres seront concernées, donc leurs futures capacités d’investissement, parfois même leur survie. Pour faire face à cette crise structurelle, la seule solution est de mettre en place une structure professionnelle pour minimiser, dans les années à venir, les pertes liées à ces emprunts toxiques. Cela s’appelle une structure de " défaisance ", dont le passif doit être assumé par les banques et, si nécessaire, par l’Etat. Sans cette approche globale, c’est l’instabilité chronique qui s’imposera dans les institutions et les territoires concernés. Qui pourrait le souhaiter dans le contexte actuel ? Maurice Vincent
Maire de Saint-Etienne,
Président de Saint-Etienne Métropole |
2 articles dans les médias nationaux sur les emprunts toxiques à Saint-Etienne :
L’Expansion.com - 26/10/2009 13:37:00
Emprunts toxiques : les collectivités se rebiffent contre les banques
La ville de Saint-Etienne va assigner la Deutsche Bank devant le TGI de Paris pour faire annuler un "emprunt toxique" de 20 millions d’euros. La Seine-Saint-Debis envisage de faire de même.
La ville de Saint-Etienne va assigner la Deutsche Bank devant le tribunal de grande instance (TGI) de Paris pour faire annuler un "emprunt toxique" de 20 millions d’euros, a annoncé lundi 26 octobre son maire Maurice Vincent (PS). Saint-Etienne est la première ville française à annoncer l’assignation d’une banque dans le cadre de la lutte des collectivités locales contres ces emprunts à risques.
La ville avait souscrit auprès de la première banque allemande un produit financier complexe, qui pourrait s’avérer ruineux : un swap adossé à la parité de la livre sterling sur le franc suisse. "L’effondrement de la monnaie britannique portera à partir d’avril 2010 à 24% le taux d’intérêt, contre 4,3% actuellement, pour cet emprunt qui court jusqu’en 2022, soit un surcoût de 3,7 millions d’euros par an, équivalent à une augmentation de 4% des impôts locaux", s’est insurgé le maire de Saint-Etienne.
"C’est parce que les négociations menées avec la Deutsche Bank n’ont pas abouti que nous prenons pour la première fois, mais peut-être pas la dernière fois, ce type de décision pour contester la légalité d’un contrat passé avec une banque", a déclaré le maire de Saint-Etienne au cours d’une conférence de presse.
Plusieurs colectivités envisagent des actions communes
L’élu faisait ainsi référence aux négociations en cours avec d’autres organismes bancaires, français et étrangers, pour réduire la proportion d’emprunts structurés, dits "à risques", utilisés pour financer les 400 millions d’euros de dette de la ville de Saint-Etienne. Parmi les organismes concernés figurent notamment Dexia, qui représente à lui seul 55% des encours, mais aussi Natixis, Depfa et Royal Bank of Scotland. "En 18 mois, nous avons réduit de 70% à 49% la part des emprunts toxiques dans notre dette", a précisé Jean-Claude Bertrand, l’adjoint aux finances de la ville.
Le maire de Saint-Etienne a indiqué être "en relation avec d’autres localités qui se retrouvent dans des situations similaires, telles que Rouen, Laval, Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines), ou le département de Seine-Saint-Denis, pour envisager des actions communes".
Claude Bartolone, président du Conseil général de Seine-Saint-Denis, a mis en demeure lundi cinq banques auprès desquelles son département a contracté des "emprunts toxiques", de revoir ces contrats, faute de quoi il portera l’affaire en justice.
La Commission bancaire, autorité de contrôle des banques françaises, a ouvert récemment une enquête sur les "produits structurés de dette" vendus par les banque aux collectivités locales, des obligations à taux révisables qui leur ont parfois valu une forte hausse des intérêts dus.
Agence REUTERS
Bras de fer banques-collectivités sur les prêts toxiques
lundi 26 octobre 2009 15h12
par Catherine Lagrange
SAINT-ETIENNE, Loire, 26 octobre (Reuters) - Plusieurs collectivités locales françaises menacées par le remboursement d’emprunts "toxiques" ont dit lundi avoir l’intention de poursuivre en justice les banques ayant octroyé ces prêts.
Les villes de Saint-Etienne et Rouen, le conseil général de Seine-Saint-Denis et la communauté urbaine de Lille, entre autres, ont contracté avant la crise financière des prêts aux taux variables, indexés sur des indices.
Les élus s’inquiètent pour la santé financière de leurs collectivités à partir de 2010, lorsque les échéances flamberont.
Le maire socialiste de Saint-Etienne, Maurice Vincent, a annoncé lors d’une conférence de presse sa volonté de poursuivre la Deutsche Bank (DBKGn.DE : Cotation), qui a octroyé à la ville pour 20 millions de prêts toxiques sous la précédente mandature.
"Nous demandons l’annulation de ces contrats et nous estimons avoir de bonnes chances de l’obtenir", a dit le maire, estimant que son prédécesseur (Michel Thiollière, UMP) n’a pas été suffisamment informé des risques et qu’il n’était "pas habilité à signer de tels contrats".
"Ce sont des bombes à retardement", résume Maurice Vincent.
Selon la mairie, le montant actuel des emprunts toxiques pour Saint-Etienne s’élève à 190 millions d’euros. Pour se débarrasser de ces emprunts, la municipalité devrait payer 80 millions d’euros supplémentaires, précise-t-on de même source.
La négociation est la solution privilégiée par Dexia (DEXI.BR : Cotation) selon Jean-Luc Guitard, directeur commercial de la filiale française de la banque entre 2001 et 2008.
Celui-ci, lassé d’être pointé du doigt, affirme dans Le Parisien que ses nombreux clients ayant souscrit des emprunts structurés ont économisé au total 500 millions d’euros d’intérêts grâce à ce type de financements.
"CHARTE DE BONNE CONDUITE"
Ces emprunts "toxiques" ont déjà des répercussions sur la fiscalité locale. En 2009, la municipalité a augmenté les impôts locaux de 7,5%, "dont 2,5% destinés à lutter contre les emprunts toxiques". Et pour 2010, il faudrait une nouvelle hausse de 4% si les banques ne transigent pas.
"Avec le prêt de la Deutsche Bank, nous entrons dans une période explosive dès 2010 avec des taux d’intérêt de 24% et il nous est impossible d’assumer une telle charge", explique l’édile.
L’emprunt Deutsche Bank est basé sur la parité entre la livre sterling et le franc suisse.
La municipalité se dit contrainte de saisir la justice "car la banque allemande ne veut rien entendre".
Elle se trouve également dans une situation délicate avec la Royal Bank of Scotland (RBS.L : Cotation), ainsi qu’avec Dexia, le premier fournisseur de prêts aux collectivités.
Le maire menace là encore de saisir la justice s’il n’obtient pas gain de cause lors des négociations, auxquelles il a associé les ministères de l’Intérieur et de l’Economie concernant Dexia.
Saint-Etienne, la ville la plus touchée par le phénomène, a été rejointe dans sa lutte par la Seine-Saint-Denis.
Le président du conseil général, le socialiste Claude Bartolone, a envoyé lundi un courrier de mise en demeure à cinq banques à ce sujet (Dexia, Banques Populaires-Caisses d’Epargne (CNAT.PA : Cotation), Société générale (SOGN.PA : Cotation), Crédit Agricole (CAGR.PA : Cotation) et Depfa Bank) et menace de "faire trancher cette affaire devant la justice".
La dette du département repose à 97% sur des emprunts à risques. Il estime que ces emprunts deviendront dangereux à partir de juin 2010.
Claude Bartolone regrette dans un communiqué que la "charte de bonne conduite" entre l’Etat, les collectivités locales et les banques, "imaginée par le gouvernement dans l’urgence de l’actualité des emprunts toxiques, (ne soit) toujours pas signée en dépit des avertissements sérieux de la Cour des Comptes".
Dans un rapport rendu en février dernier, la Cour des comptes estime que les choix de contracter des emprunts structurés s’apparentent "à une démarche spéculative et, de ce fait, sont critiquables". (Avec Clément Guillou à Paris, édité par Yves Clarisse)
C’est le titre d’un article que j’ai publié dans "Les Petites Affiches de la Loire" fin septembre.
Il s’agit d’une réflexion sur la nature et les conséquences de la crise économique et financière actuelle. Vous en trouverez ci-dessous une version un peu plus longue et complète que celle qui a pu être publiée.
- Un nouveau temps de l’histoire
Mr Jean-Jacques Rey a tenu à mon encontre des propos totalement inacceptables (menteur, délateur, etc.) dans le journal "Le Progrès" du 10 septembre dernier. Le fait que cet élu imagine que des conversations puissent être enregistrées dans mon bureau ( !) suffit à le discréditer, comme le reste de ses accusations d’ailleurs. Devant la violence et l’excès des termes utilisés, une action de ma part en diffamation était tout à fait envisageable. Je ne la mettrai pas en oeuvre pour une seule raison : la procédure est telle que j’aurais nécessairement dû dans le même temps attaquer devant les tribunaux les journalistes concernés, ce à quoi je me refuse par respect pour la liberté de la presse.
Cette grave dérive illustre la perte de sang froid d’un élu et d’un parti, l’UMP, qui semble encore avoir beaucoup de mal à admettre le choix des électeurs en mars 2008.
Nos décisons récentes permettent de valoriser de façon concrète l’image de notre ville au niveau national.
Plusieurs médias se sont ainsi intéressés au développement des cantines bio dans les écoles dès cette rentrée : le monde.fr
Mais la rénovation de Geoffroy-Guichard nous a aussi valu de faire la "une" de "La Gazette des Communes", et "Que Choisir" a cité notre ville en exemple pour la baisse du prix de l’eau :Les elus a l assaut des abus prix de l eau.pdf
Et même 100 % en 2014, promet le maire (PS), Maurice Vincent, qui veut faire de Saint-Etienne la première grande ville de France à réussir ce pari. « C’était une promesse de campagne », justifie l’élu, qui a profité de la renégociation de la concession de la restauration scolaire pour imposer de nouveaux menus… et en baissant les prix de 10 % pour les familles.
Coup de pouce de la région
Pour Myriam Ulmer, adjointe à l’éducation qui pilote le dossier, la principale difficulté est de se procurer les aliments bio auprès des agriculteurs de la région, qui ne produisent pas encore de quantités suffisantes. « Il n’est pas question d’aller se fournir en Italie et de polluer avec les transports. Le bio doit être local. »
Du fait de ces problèmes d’approvisionnement, aucune ville française ne dépasse les 20 % d’aliments biologiques dans ses cantines scolaires. Dans les grandes agglomérations, c’est à peine 10 %. A Saint-Etienne, cet écueil sera franchi grâce à la région Rhône-Alpes qui encourage activement les agriculteurs du cru à s’engager dans la démarche.
Pour beaucoup d’enfants de la ville, ce sera en tout cas une découverte. Le bio, Océanne, Elmaza, Sefka et Chloé, écoliers à la Tarentaise, une primaire classée en ZEP, n’en ont jamais vu à la maison. « Il y a chez nous des problèmes de déséquilibres alimentaires et d’obésité », confie Yolande Chatron. Ravie, la directrice de l’école profitera des nouveaux menus verts pour « faire un peu d’éducation alimentaire ».
"Je ne me sentais pas l’homme de la situation", a-t-il dit au sujet des orientations souhaitées par la municipalité, concernant notamment "l’ouverture à de nouveaux publics, plus jeunes, avec un développement de la danse, du théâtre et de différentes formes de musiques", évoqué mercredi par l’adjointe à la culture, Françoise Gourbeyre.
"Lorsque je suis arrivé ici, il n’y avait pas grand-chose qui se passait, et depuis le nombre d’abonnés est passé de 1.800 à 10.000 cette année, ce qui en fait un des tout premiers (opéras théâtres) en France pour sa fréquentation ", a souligné JeanLouis Pichon, qui prévoit, à partir de 2009, de se consacrer à la mise en scène d’opéras.
A 60 ans, cet acteur et metteur en scène n’exclut toutefois pas de diriger une autre structure culturelle, "en fonction des propositions qui (lui) seront faites".
Il prévoit aussi de "peut-être participer à l’organisation de l’année mondiale Jules Massenet qui aura lieu en 2012, pour le centième anniversaire du décès du compositeur stéphanois ", a-til confié.
Outre la direction de l’Opéra Théâtre de Saint-Etienne, JeanLouis Pichon assure la direction artistique du Festival Massenet depuis sa création, sous la forme d’une Biennale, en 1988.
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